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Marques déposées par la société FEYTOUT
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DOMAINE LA TRUFFIERE-TIRECUL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA TRUFFIERE-TIRECUL
SCeA FEYTOUT, Société civile

Numéro de dépôt :
92409045
Date de dépôt :
03/03/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/2012

Présentation de la marque DOMAINE LA TRUFFIERE-TIRECUL

Déposée le 3 mars 1992 par la société FEYTOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE LA TRUFFIERE-TIRECUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la société FEYTOUT domicilié(e) LA TRUFFIÈRE,24240 MONBAZILLAC (dossier no 2216949) - 24240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 551 861 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FEYTOUT Yves domicilié(e) LA TRUFFIÈRE,24240 MONBAZILLAC (dossier no 2216949) - 24240 - France.

La marque DOMAINE LA TRUFFIERE-TIRECUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE LA TRUFFIERE-TIRECUL est expirée depuis le 3 mars 2012.

FEYTOUT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TIRECUL


SCeA FEYTOUT, Société civile - LA TRUFFIÈRE,24240 MONBAZILLAC (dossier no 2216949) - 24240 - France - SIREN 331551861


FEYTOUT Yves - LA TRUFFIÈRE,24240 MONBAZILLAC (dossier no 2216949) - 24240 - France


Renouvellement sans limitation le 1 mars 2002 n°2216949 - Publication au BOPI 2002-03-01

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : DOMAINE LA TRUFFIERE-TIRECUL